Nous vous conseillons d'examiner ce point avec attention, surtout dans le cas des assurés qui ont un risque Produits et Après travaux avec un fort potentiel de pollution comme la fabrication de matériel de stockage ou de vannes de commande de liquides industriels ou autres produits susceptibles de polluer.

À ces assurés, l'assurance RC standard procure une garantie Produits et Après travaux généreuse. Bien entendu, l'exclusion des atteintes à l'environnement s'applique toujours à la responsabilité découlant des lieux et d'autres risques.

Voici nos recommandations pour les entreprises présentant un risque Produits et Après travaux supérieur à la moyenne :

• Vérifiez que l'assureur RC a bien utilisé l'exclusion habituelle. Certains assureurs recourent à des formulaires non standard qui excluent toute pollution, y compris celle liée au risque Produits et Après travaux, ou en réduisent la garantie.
  
  

• Obtenez confirmation, préférablement par écrit, que le souscripteur a la même interprétation que vous de la garantie. Certains rédacteurs sinistres ayant peu d'expérience en matière de sinistres pollution, il est préférable de régler la question à la souscription du contrat plutôt qu'après la déclaration du premier sinistre. Si le rédacteur sinistres décide de refuser la garantie ou de consulter un avocat à ce sujet, il pourra incomber à votre client de contester la réclamation du tiers. Or, les sinistres pollution sont généralement complexes et très coûteux à défendre.
  
  
• Il est possible que l'exclusion des déchets de votre contrat RC s'applique aussi au risque Produits et Après travaux.
  
  
• La garantie de la plupart des contrats RC se limite aux dommages corporels et matériels. Les frais de toute dépollution ordonnée par les pouvoirs publics peuvent être expressément exclus, même dans le cadre du risque Produits et Après travaux.
  
  
• Les récents changements apportés par le BAC aux exclusions relatives à l'environnement réduisent encore davantage la garantie de la pollution dans le cadre du risque Produits et Après travaux. Suivez attentivement la mise en application des nouveaux textes.
  
  
• Si votre assureur RC n'offre pas les garanties voulues, songez à notre contrat spécial RCAE qui peut être étendu au risque Produits et Après travaux. Nous pouvons accorder jusqu'à 10 millions de dollars dans la plupart des cas.