• Nos programmes internes sont adossés à des assureurs canadiens agréés de premier plan. Ils sont fiables et ont fait leurs preuves depuis longtemps.
  
  
• Notre personnel se compose de professionnels de l'assurance RC de haut niveau.
  
  
• À nos garanties de premier ordre s'ajoutent un excellent service de règlement des sinistres et nos compétences en matière de défense en cas de litige.
  
  
• Nous disposons d'une capacité interne de 25 millions de dollars pour la plupart des risques et avons accès à des montants encore plus élevés.
  
  

Programme canadien d'assurance RC.

Nous avons lancé notre programme canadien d'assurance RC en 1988 afin de vous donner un marché pour les risques RC que la plupart des assureurs ne peuvent ou ne veulent pas accepter.

Nous prenons en charge un large éventail de risques, par exemple :

• Aliments de spécialité
  
  
• Ateliers d'usinage
  
  
• Chemins de fer courte distance ou touris-tiques
  
  
• Cosmétiques, produits pour soins de la peau et capillaires
  
  
• Dynamitage, démolition, percement de tunnels et autres activités de construction dangereuses
  
  
• Écoles privées et de métiers
  
  
• pandeurs de pesticides
  
  
• Fabricants et distributeurs de pièces pyrotechniques et organisateurs de feux d'artifice
  
  
• Garderies
  
  
• Lits de bronzage
  
  
• Locaux vacants et autres risques Lieux
  
  
• Réseaux d'eau et forage de puits
  
  
• Risques RC Produits difficiles.
  
  

Programme des exportateurs canadiens

Notre programme des exportateurs canadiens (PEC) a été lancé en 1995 pour prendre en charge les garanties RC Produits aux États-Unis que la plupart des assureurs ne peuvent tout simplement pas accorder.

Nous acceptons toute une gamme de risques de fabrication et de distribution tels que :

• Appareils d'exercice
  
  
• Ceintures et harnais de sécurité pour l'industrie du bâtiment
  
  
• Cosmétiques, produits pour soins de la peau et capillaires
  
  
• Équipements de sport
  
  
• Fabrication et distribution de produits chimiques
  
  
• Fournitures minières
  
  
• Jouets et meubles pour enfants
  
  
• Machines agricoles
  
  
• Matériaux et produits de constrruction
  
  
• Matériel de manutention
  
  
• Matériel de protection incendie pour restaurants
  
  
• Matériel médical et scientifique et fournitures d'hôpitaux et chirurgicales
  
  
• Pièces automobiles
  
  
• Pièces mécaniques de précision et machines-outils
  
  
• Pompes industrielles
  
  
• Services et formation aux États-Unis
  
  
• Systèmes de purification de l'air et de l'eau.
  
  

Programme RC des sociétés biotechnologiques et des sciences de la vie

Notre programme d'assurance RC pour les entreprises canadiennes spécialisées dans la biotechnologie, les produits pharmaceutiques, les dispositifs médicaux et la recherche-développement a l'appui de Souscripteurs du Lloyd's de premier ordre qui comptent plus de 20 ans d'expérience dans ce secteur.

Voici un aperçu du programme :

• RC générale et RC Produits - Garantie basée sur la date des réclamations et ne comportant pas d'exclusions expresses des produits
  
  
• Garantie des essais cliniques, y compris indemnisation sans égard à la responsabilité, assortie d'une garantie subséquente d'un an, avec possibilité de garanties subséquentes plus longues
  
  
• Garantie des fautes médicales/profes-sionnelles
  
  
• Montants de garantie pouvant atteindre 10 millions de dollars
  
  
• Possibilité d'étendre la garantie aux ventes aux États-Unis ou dans le monde entier
  
  
• Possibilité d'étendre la garantie aux essais cliniques aux États-Unis ou dans le monde entier
  
  
• Assurance offerte aux importateurs de dispositifs pharmaceutiques et médicaux
  
  
• Avenant d'extension de la garantie aux vendeurs (formule étendue)
  
  
• Assurance étendue comprenant les extensions de garantie suivantes :
  
  
  • Assurance automobile des non-propriétaires
    
    
  • Garantie de l'administration des avantages sociaux
    
    
  • Garantie de la responsabilité locative (formule étendue)
    
    
  • Garantie du préjudice imputable à la publicité
    
    
  • Garantie de la responsabilité patronale (au besoin)
    
    
  • D'autres extensions usuelles
    
    
• Prime minimum de 5 000 $.
  
  

Assurance RC contre les abus

Notre assurance RC contre les abus vient compléter les programmes d'assurance de la RC générale et des risques de sports et de loisirs, dans le cas des assurés exposés aux allégations d'abus physiques ou sexuels.

Le programme a l'appui des assureurs du Programme canadien d'assurance RC et il s'adresse aux clients qui sont déjà assurés pour leur responsabilité par notre entremise.

En voici les caractéristiques :

• Garantie de toute forme d'abus physiques, sexuels ou psychologiques, notamment les atteintes à la pudeur, le harcèlement et les châtiments corporels ou toute menace à cet effet
  
  
• Assurance des membres du personnel et des bénévoles
  
  
• Contrat d'assurance distinct basé sur la date des réclamations
  
  
• Frais de défense compris dans le montant de garantie (sauf au Québec)
  
  
• Garantie subséquente d'un an offerte moyennant surprime
  
  
• Garantie produisant ses effets au Canada seulement
  
  
• Montant de garantie d'un million de dollars, avec possibilité de souscrire des montants supérieurs.
  
  

Veuillez contacter le service du Programme canadien d'assurance RC pour plus d'information.

Industrie du recyclage et de la gestion des déchets

Nous offrons l'assurance RC générale seule ou dans le cadre de notre programme d'assurance de l'environnement aux entreprises de gestion des déchets et de recyclage, notamment :

• Entrepreneurs en enlèvement d'amiante, de plomb et de moisissure
  
  
• Élimination, recyclage et transport des déchets
  
  
• Interventions d'urgence, par exemple à l'aide de camions aspirateurs
  
  
• Incinération, mise en récipients étanches et autres techniques d'élimination des déchets
  
  
• Déchets spéciaux, notamment médicaux
  
  
• Travaux de décontamination et de remise en état des lieux
  
  
• Produits et activités présentant un risque de pollution élevé.