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Technologie de l'information - E&O/CGL/Property

Introduction
La multirisque de base consiste en une assurance de la Responsabilité Civile professionnelle basée sur la date des réclamations, conjuguée à une assurance de la Responsabilité Civile des entreprises basée sur la survenance des dommages.

Nous pouvons aussi ajouter aux assurances RCP et RCE une assurance des biens (sauf sur les bâtiments).

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Points saillants de l'assurance
ÉTENDUE TERRITORIALE DE LA GARANTIE (pour les assurances RCP et RCE):

  • Entreprises domiciliées au Canada seulement


  • Monde entier, sauf les États-Unis d'Amérique et les territoires soumis aux lois américaines (garantie offerte sous réserve de l'appréciation des risques)


RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE - Assurance basée sur la date des réclamations Principales caractéristiques :
  • Montant de garantie allant de 250 000 $ à 5 000 000 $


  • Garanties subsidiaires comprises dans le montant de garantie (sauf au Québec)


  • Date limite de rétroactivité selon le contrat venant à expiration, s'il n'y a pas eu interruption dans la garantie, ou correspondant à la prise d'effet en l'absence d'assurance antérieure


  • Franchise de 2 500 $ par réclamation, frais et dépens compris (sauf au Québec)


  • Nous pouvons offrir une sous-limite de 250 000 $ pour la couverture Propriété Intellectuelle


RESPONSABILITÉ CIVILE DES ENTREPRISES - Assurance basée sur la survenance des dommages Principales caractéristiques :

  • Garantie de 50 000 $ pour les frais médicaux


  • Garantie de 100 000 $ pour la responsabilité locative


  • Garantie de 1 000 000 $ à 5 000 000 $ pour le risque Produits/Après travaux


  • Assurance automobile des non-propriétaires de 1 000 000 $


  • Garantie de 50 000 $ pour la responsabilité civile pour dommages aux véhicules loués


  • Dommages matériels graduels


  • Dommages matériels (formule étendue)


  • Risques Après travaux (formule étendue)


  • Franchise de 1 000 $ par réclamation, frais et dépens compris (sauf au Québec)


BIENS :

  • Montant de garantie total de 25 000 $ à 250 000 $ pour le contenu de toute nature


  • Garantie maximum de 50 000 $ pour le matériel informatique aux situations désignées


  • Limitation particulière standard de 5 000 $ pour le matériel informatique hors des lieux assurés (peut être portée à 20 000 $ moyennant surprime)


  • Garantie Valeur à neuf pour le matériel informatique de moins de deux ans et tout autre contenu de bureau


  • Garantie selon la valeur au jour du sinistre pour le matériel informatique de plus de deux ans et les marchandises


Extensions de garantie Biens standard :

  • Comptes clients : 10 000 $


  • Frais supplémentaires : 10 000 $


  • Bris des glaces (garantie globale)


  • Honoraires professionnels en cas de pertes d'exploitation : 10 000 $


  • Documents de valeur : 10 000 $


Franchises :

  • Tremblements de terre : 10 % par sinistre


  • Inondations : 10 000 $ par sinistre
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  • Refoulement d'égouts : 2 500 $ par sinistre


  • Tous autres sinistres : 500 $ par sinistre


CONDITIONS DE L'ASSURANCE :

  • Avenant relatif à la protection des biens :

    • Alarme reliée à un poste central


    • Engagement formel - Protection la nuit aux situations de tiers (alarme reliée à un poste central et articles dans un lieu sûr et verrouillé)


    • Engagement formel - Verrouillage des véhicules


  • Liste de tout le matériel informatique, avec la marque, le modèle, le numéro de série et le prix d'achat


  • Liste des glaces


  • Règle proportionnelle de 80 %


  • Garantie au Canada seulement


RISQUES EXCLUS :

  • Fabrication ou fourniture de produits destinés aux industries suivantes : aéronautique, aérospatiale, maritime, automobile, ferroviaire, soins de santé et médecine


  • Risques dont plus de 25 % des recettes totales proviennent de la vente ou de la fourniture de matériel informatique



Comment nous joindre
Pour de plus amples renseignements sur notre programme, y compris les affaires nouvelles, les renouvellements et les modifications à des contrats existants, veuillez contacter :

  •  Lynda Houle lhoule@elliottsr.com
  •  Travis Budd tbudd@elliottsr.com
  •  
    Pour les attestations d’assurance, veuillez contacter:
     
  •  Angela Hannon ahannon@elliottsr.com
  •  Dora Mastrodomenico dmastro@elliottsr.com
  •  
    Vous pouvez obtenir l'assurance de la Responsabilité Civile professionnelle auprès du courtier d'assurance de votre choix. Nous pouvons vous suggérer quelques noms de courtiers locaux au besoin.

    Les renseignements donnés sur ce site Web sont d'ordre général. Ils ne doivent pas être considérés comme des recommandations spécifiques et ne sauraient remplacer les conseils d'un courtier d'assurance professionnel qui connaît bien les risques et les situations propres aux clients.

    Le résumé des garanties ne constitue pas un contrat d'assurance ni l'interprétation d'un contrat d'assurance.

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    Sécurité du marché -
     
    Assureur Participation
     
    Syndicat 3000 du Lloyd's 100%
    Note A- (Excellent) attribuée par A.M. Best
    Note A (Solide) attribuée par Standard & Poor's

    En qualité de syndicat du Lloyd's, le Syndicat Markel 3000 bénéficie aussi des notations du marché du Lloyd's dans son ensemble et ses assurés jouissent de la sécurité accrue qu'offre le fonds central du Lloyd's.

    Les notes suivantes ont été attribuées au marché du Lloyd's :
    A.M. Best : A (Excellent)
    Standard & Poor's : A (Solide)

    Pour en savoir plus sur cet assureur, visitez le site www.markelintl.com

    Pour en savoir plus sur le Lloyd's de Londres, visitez le site www.lloyds.com
     
    Total100%
     
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    Déclaration des sinistres
    Pour déclarer tous les sinistres en français :

    Courriel : claims@elliottsr.com

    Elliott Risques Spéciaux GP Inc.
    2000 rue Mansfield, Bureau 710
    Montréal, QC H3A 2Z4
    A l'attention du Service des sinistres

    Téléphone : (514) 849-4992, poste 301
    Ligne sans frais : (877) 771-1211, poste 301
    Fax : (514) 849-9443*
    * SVP, envoyez toutes les télécopies à l'attention du Service des sinistres

    Le contrat exige que vous informiez l'assureur de tout événement susceptible de donner lieu à une réclamation, même s'il n'y en a encore eu aucune.

    Les réclamations de cette catégorie d'assurance sont souvent formulées des mois ou même des années après la survenance de l'événement. Tout retard dans la déclaration d'un événement peut rendre difficiles l'enquête et la contestation de la réclamation par l'assureur. Pour éviter de vous voir refuser la garantie pour déclaration tardive du sinistre, nous vous invitons à toujours le déclarer rapidement.

    Veuillez noter qu'en ce qui concerne l'assurance Responsabilité Civile professionnelle, qui est basée sur la date des réclamations, certaines limitations peuvent s'appliquer à la déclaration des sinistres après l'expiration du contrat.

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