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Abuse Liability Program

Introduction
Elliott est heureux d'annoncer sa toute nouvelle assurance RC contre les abus. Celle-ci a pour but de compléter les programmes d'assurance de la RC générale et des risques de sports et de loisirs. L'assurance sera prise en charge par Elliott par l'entremise des assureurs actuels du Programme canadien d'assurance RC et elle est offerte aux entreprises que nous assurons déjà pour leur responsabilité civile générale.

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Points saillants de l'assurance
  • Garantie de toute forme d'abus physiques, sexuels ou psychologiques, notamment les atteintes à la pudeur, le harcèlement et les châtiments corporels ou toute menace à cet effet

  • Assurance des membres du personnel et des bénévoles

  • Contrat d'assurance distinct basé sur la date des réclamations

  • Frais de défense compris dans le montant de garantie (sauf au Québec)

  • Garantie subséquente d'un an offerte moyennant surprime

  • Garantie produisant ses effets au Canada seulement

  • Montant de garantie jusqu'à un million de dollars, avec possibilité de souscrire des montants supérieurs

  • Ne peut être souscrite sans une assurance de la RC générale d'Elliott

  • Nous regrettons de ne pouvoir accepter les pensionnats, les églises, les établissements religieux ni les bandes autochtones.


Comment nous joindre
Pour de plus amples renseignements sur notre programme d'assurance RC contre les abus, y compris les affaires nouvelles, les renouvellements et les modifications à des contrats existants, veuillez contacter :

  •  Richard Champagne rchampagne@elliottsr.com
  •  Anna Tucci atucci@elliottsr.com
  •  André Hébert ahebert@elliottsr.com
  •  
    Vous pouvez obtenir l'assurance auprès du courtier d'assurance de votre choix. Nous pouvons vous suggérer quelques noms de courtiers locaux au besoin.

    Les renseignements donnés sur ce site Web sont d'ordre général. Ils ne doivent pas être considérés comme des recommandations spécifiques et ne sauraient remplacer les conseils d'un courtier d'assurance professionnel qui connaît bien les risques et les situations propres aux clients.

    Le résumé des garanties ne constitue pas un contrat d'assurance ni l'interprétation d'un contrat d'assurance.

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    Sécurité du marché -
     
    Assureur Participation
     
    Syndicat 3000 du Lloyd's 100%
    Note A- (Excellent) attribuée par A.M. Best

    Note A (Solide) attribuée par Standard & Poor's

    En qualité de syndicat du Lloyd's, le Syndicat Markel 3000 bénéficie aussi des notations du marché du Lloyd's dans son ensemble et ses assurés jouissent de la sécurité accrue qu'offre le fonds central du Lloyd's.

    Les notes suivantes ont été attribuées au marché du Lloyd's :

    A.M. Best : A (Excellent)

    Standard & Poor's : A (Solide)

    Pour en savoir plus sur cet assureur, visitez le site www.markelintl.com.

    Pour en savoir plus sur le Lloyd's de Londres, visitez le site www.lloyds.com.
     
    Total100%
     
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    Déclaration des sinistres
    Pour déclarer tous les sinistres en français :

    Courriel : claims@elliottsr.com

    Elliott Risques Spéciaux GP Inc.
    2000 rue Mansfield, Bureau 710
    Montréal, QC H3A 2Z4
    A l'attention du Service des sinistres

    Téléphone : (514) 849-4992, poste 301
    Ligne sans frais : (877) 771-1211, poste 301
    Fax : (514) 849-9443*
    * SVP, envoyez toutes les télécopies à l'attention du Service des sinistres

    Le contrat exige que vous informiez l'assureur de tout événement susceptible de donner lieu à une réclamation, même s'il n'y en a encore eu aucune.

    Les réclamations de cette catégorie d'assurance sont souvent formulées des mois ou même des années après la survenance de l'événement. Tout retard dans la déclaration d'un événement peut rendre difficiles l'enquête et la contestation de la réclamation par l'assureur. Pour éviter de vous voir refuser la garantie pour déclaration tardive du sinistre, nous vous invitons à toujours le déclarer rapidement.

    Veuillez noter que certaines limitations peuvent s'appliquer à la déclaration des sinistres après l'expiration du contrat, lorsque votre assurance est basée sur la date des réclamations.

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    © 2000-2008 Elliott Risques Speciaux GP Inc.  Tous droits réservés.   


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